Subventions et concours aux associations

Affichage des publications 1 à 12 sur 326 au total

Subventions et concours aux associations | Essey-lès-Nancy

• 

  Ressources humaines

  Note relative aux dons de jours de repos PDF - 202.7 Ko

  • Télécharger Note relative aux dons de jours de repos
• 

  Accessibilité

  Schéma pluriannuel d'accessibilité 2025-2027

  2 documents Publié le 22 août 2025

• 

  Accessibilité

  Plan annuel d'accessibilité 2025

  2 documents Publié le 21 août 2025

• 

  Règlement de police

  Règlement de police PDF - 20.05 Mo

  • Télécharger Règlement de police
• 

  Organisation de la collectivité, Ressources humaines

  Organigramme PDF - 623.6 Ko

  • Télécharger Organigramme
• 

  Gestion du temps de travail

  Protocole d'accord sur le temps de travail

  2 documents Publié le 7 juillet 2025

• 

  Ressources humaines

  Règlement d'attribution des titres restaurant PDF - 46.64 Ko

  • Télécharger Règlement d'attribution des titres restaurant
• 

  Ressources humaines

  Charte de la relation élus agents PDF - 661 Ko

  • Télécharger Charte de la relation élus agents
• 

  Budgets de la ville

  Compte Financier Unique 2024

  2 documents Publié le 4 juillet 2025

• 

  Documents d'urbanisme

  PLUI-HD Rapport d'enquête publique

  3 documents Publié le 4 juillet 2025

• 

  Délibérations du conseil municipal

  Conseil municipal du 30 juin 2025

  14 documents Publié le 4 juillet 2025

• 

  Documents structurants

  Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

  2 documents Publié le 2 juillet 2025