Recherche avancée

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Recherche avancée | Essey-lès-Nancy

1. 

   Publications

   Pertinence : 100%

   Schéma pluriannuel d'accessibilité 2025-2027

   Ce schéma pluriannuel d’accessibilité numérique est associé à des plans annuels d’action, dans l’objectif d’accompagner la mise en conformité RGAA (Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité) des sites internet de la collectivité.

   22/08/2025

2. 

   Publications

   Pertinence : 99%

   Plan annuel d'accessibilité 2025

   Ce plan annuel d'action complète le schéma pluriannuel d’accessibilité numérique 2025-2027

   21/08/2025

3. 

   Publications

   Pertinence : 90%

   Règlement de police

   12/08/2025

4. 

   Publications

   Pertinence : 80%

   Organigramme

   17/07/2025

5. 

   Publications

   Pertinence : 78%

   Protocole d'accord sur le temps de travail

   07/07/2025

6. 

   Publications

   Pertinence : 78%

   Règlement d'attribution des titres restaurant

   07/07/2025

7. 

   Publications

   Pertinence : 78%

   Charte de la relation élus agents

   07/07/2025

8. 

   Publications

   Pertinence : 78%

   Compte Financier Unique 2024

   04/07/2025

9. 

   Publications

   Pertinence : 78%

   PLUI-HD Rapport d'enquête publique

   04/07/2025

10. 

    Publications

    Pertinence : 78%

    Conseil municipal du 30 juin 2025

    04/07/2025

11. 

    Publications

    Pertinence : 78%

    Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

    Document de planification de l’affichage publicitaire extérieur à l’échelle de la Métropole du grand Nancy. Ce document fixe, secteur géographique par secteur géographique, les obligations en matière d’affichage publicitaire (taille et nombre de dispositifs, règles d’extinction des dispositifs lumineux, etc.)

    02/07/2025

12. 

    Publications

    Pertinence : 78%

    Règlement d'utilisation et d'ouverture des parcs municipaux

    02/07/2025

13. 

    Publications

    Pertinence : 77%

    Programme des activités MDP

    30/06/2025

14. 

    Publications

    Pertinence : 76%

    Essey Mag N°6

    Juillet, août, septembre 2025 / Zoom sur les dispositifs jeunesse Léo Lagrange

    20/06/2025

15. 

    Publications

    Pertinence : 76%

    Règlement de formation

    19/06/2025

16. 

    Publications

    Pertinence : 76%

    Charte télétravail

    19/06/2025

17. 

    Publications

    Pertinence : 74%

    Conseil municipal du 26 mai 2025

    28/05/2025