FLASH INFO
Délibérations du conseil municipal
Conseil municipal du 17 novembre 2014
15 documents Publié le
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CR CM DU 17.11.2014.pdfPDF - 264.32 Ko
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PV DU CM DU 17.11.2014.pdfPDF - 1.22 Mo
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DCM 1 rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.pdfPDF - 251.57 Ko
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DCM 2 Rapport annuel 2013 de la CUGN sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement.pdfPDF - 179.88 Ko
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DCM 3 Eexrcices des compétences déléguées.pdfPDF - 297.03 Ko
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DCM 4 Désignation d'un représentant de la Ville au Comité de jumelage - Modif commissions.pdfPDF - 101.3 Ko
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DCM 5 Dénomination des voies desservant le lotissement MMH avenue Kléber.pdfPDF - 108.73 Ko
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DCM 6 Acquisition d'un bien sans maître.pdfPDF - 98.32 Ko
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DCM 7 Demande d'éligibilité de la ville au dispositif d'aide à l'investissement PINEL.pdfPDF - 102.34 Ko
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DCM 8 Contrat d'assurance des risques statutaires.pdfPDF - 125.27 Ko
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DCM 9 Recensement de la population 2015-Rémunération agesnts recenseurs.pdfPDF - 100.43 Ko
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DCM 10 Caisse des Ecoles - avis sur la modification de Statuts.pdfPDF - 70.5 Ko
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DCM 11 Convention de financement structure multi-accueil Les Confettis.pdfPDF - 76.56 Ko
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NS 10 PJ 10 - Statuts Caisse des Écoles modif oct 2014.pdfPDF - 17.86 Ko
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NS 11-PJ 11 - renouvellement conv les confettis 2015.pdfPDF - 13.98 Ko