Menu utilisateur / rechercher

Conseil municipal du 16 décembre 2013

Compte rendu de séance et délibérations

Fichier attaché	Taille
Compte rendu de la séance du 16 décembre 2013	332.22 Ko
Exercice des compétences déléguées	113.04 Ko
Projet Educatif Territorial d'Essey-lès-Nancy	51.11 Ko
Mesure de responsabilisation - Convention entre le collège, le CG 54 et la ville d'Essey	52.09 Ko
Plan Local de Redynamisation de Meurthe et Moselle - Avenant technique n°1	81.29 Ko
Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître	59.66 Ko
Ouverture régulière le dimanche a public sollicitée par le magason Fabion Lucci	50.71 Ko
Adhésion à l'association La Porte Verte	49.35 Ko
Aide aux populations victimes du Typhon Haiyan aux Philippines	50.08 Ko
Délégations accordées au Maire	77.51 Ko
Annexe 1 Commission communale d'accessibilité	50.07 Ko
Commission communale d'accessibilité - Rapport annuel 2013	56.93 Ko
Annexe 2 Commission communale d'accessibilité	129.19 Ko
Acompte sur subvention au profit du CCAS	49.34 Ko
Tarifs au 1er janvier 2014 pour l'occupation des bâtiments communaux	50.85 Ko
Augmentation des tarifs des concessions et cavurnes et des colombariums	57.56 Ko
Primes de ravalement de façades	57.62 Ko
Tarification de la restauration élémentaire	57.95 Ko
Tarification de la restauration en maternelle	55.65 Ko
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement du Centre Médico Scolaire	63.52 Ko
Répartition intercommunale des charges liées à la scolarisation - CLIS	62.41 Ko
Acompte sur subvention au profit de la Caisse des Ecoles	50.17 Ko
Participation des familles au centre d'accueil collectif de mineurs Les lutins	70.74 Ko
Suvention à l'association Saint Max - Essey football club	58.62 Ko
Autorisations budgétaires par anticipation en section d'investissement	53.33 Ko
Décision modificative n°2 au budget 2013	95.52 Ko
Admission en non valeur de produits irrécouvrables	48.07 Ko
Indemnité de conseil au receveur municipal au titre de l'exercice 2013	51.36 Ko
Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté	52.96 Ko

Menu utilisateur / rechercher

Conseil municipal du 16 décembre 2013

Plan interactif

Adresses, travaux en cours... Déplacez-vous malin !

Suivez-nous !

Retrouvez l'actualité de la ville sur les réseaux sociaux.

Newsletter

Restez connecté !

Démarches

Dernières mises à jour

Vous êtes un particulier

Vous êtes une association

Vous êtes un professionnel

+ d’infos

Dernières mises à jour

La ville

État Civil

Cadre de vie

Jeunesse

Sport, culture, associations

Solidarité, santé

Économie

Contacts

Dernières mises à jour

Associations

Services municipaux

Professionnels

Élus municipaux