Délibérations du CCAS

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Délibérations du CCAS | Essey-lès-Nancy

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  Accessibilité

  Schéma pluriannuel d'accessibilité 2025-2027

  2 documents Publié le 22 août 2025

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  Accessibilité

  Plan annuel d'accessibilité 2025

  2 documents Publié le 21 août 2025

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  Règlement de police

  Règlement de police PDF - 20.05 Mo

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  Organisation de la collectivité, Ressources humaines

  Organigramme PDF - 623.6 Ko

  • Télécharger Organigramme
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  Gestion du temps de travail

  Protocole d'accord sur le temps de travail

  2 documents Publié le 7 juillet 2025

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  Ressources humaines

  Règlement d'attribution des titres restaurant PDF - 46.64 Ko

  • Télécharger Règlement d'attribution des titres restaurant
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  Ressources humaines

  Charte de la relation élus agents PDF - 661 Ko

  • Télécharger Charte de la relation élus agents
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  Budgets de la ville

  Compte Financier Unique 2024

  2 documents Publié le 4 juillet 2025

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  Documents d'urbanisme

  PLUI-HD Rapport d'enquête publique

  3 documents Publié le 4 juillet 2025

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  Délibérations du conseil municipal

  Conseil municipal du 30 juin 2025

  14 documents Publié le 4 juillet 2025

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  Documents structurants

  Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

  2 documents Publié le 2 juillet 2025

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  Règlements des équipements municipaux

  Règlement d'utilisation et d'ouverture des parcs municipaux PDF - 1.31 Mo

  • Télécharger Règlement d'utilisation et d'ouverture des parcs municipaux