Délibérations du CCAS

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Délibérations du CCAS | Essey-lès-Nancy

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  Gestion du temps de travail

  Protocole d'accord sur le temps de travail PDF - 355.29 Ko

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  Ressources humaines

  Règlement d'attribution des titres restaurant PDF - 46.64 Ko

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  Ressources humaines

  Charte de la relation élus agents PDF - 661 Ko

  • Télécharger Charte de la relation élus agents
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  Budgets de la ville

  Compte Financier Unique 2024

  2 documents Publié le 4 juillet 2025

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  Documents d'urbanisme

  PLUI-HD Rapport d'enquête publique

  3 documents Publié le 4 juillet 2025

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  Délibérations du conseil municipal

  Conseil municipal du 30 juin 2025

  14 documents Publié le 4 juillet 2025

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  Documents structurants

  Règlement local de publicité intercommunal (RLPi)

  2 documents Publié le 2 juillet 2025

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  Règlements des équipements municipaux

  Règlement d'utilisation et d'ouverture des parcs municipaux PDF - 1.31 Mo

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  Règlement de police

  Règlement de police PDF - 19.05 Mo

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  Programmes

  Programme des activités MDP PDF - 778.4 Ko

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  Bulletins municipaux

  Essey Mag N°6 PDF - 5.94 Mo

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  • Feuilleter Essey Mag N°6
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  Formation

  Règlement de formation PDF - 907.78 Ko

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