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Conseil municipal du 2 avril 2008

Compte rendu de séance et délibérations
Fichier attachéTaille
PDF icon Compte rendu de la séance251.38 Ko
PDF icon Exercice des compétences déléguées87.38 Ko
PDF icon Délégations accordées36.13 Ko
PDF icon Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués71.01 Ko
PDF icon Ratios d'avancement de grade55.83 Ko
PDF icon Modification du tableau des effectifs à compter du 1er mai 200880.28 Ko
PDF icon Constitution des commissions municipales50.52 Ko
PDF icon Constitution de la Commission d'Appel d'Offres44.25 Ko
PDF icon Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs54.07 Ko
PDF icon Commission spéciale élaboration du règlement intérieur du Conseil Municipal50.77 Ko
PDF icon Désignation d'un représentant de la Ville à l'ADUAN37.59 Ko
PDF icon Désignation d'un représentant de la ville à la SOLOREM41.3 Ko
PDF icon P.L.I.E.A.N. désignation d'un réprésentant47.17 Ko
PDF icon Conseil Interco Sécurité et Prévention Délinquance - représentation de la commune39.68 Ko
PDF icon Désignation des réprésentants de la Ville au Collège Emile Gallé38.98 Ko
PDF icon Désignation des représentants aux conseils des écoles maternelles et primaires de la ville46.58 Ko
PDF icon Désignation des représentatns de la ville au Comité de Jumelage46.41 Ko
PDF icon Désignation d'un représentant à l'association Pitchoun et l'association Les Confettis47.86 Ko
PDF icon Convention mutualisation DSI CUGN - représentant au sein du comité de pilotage44.82 Ko
PDF icon Désignation d'un délégué à la Prévention Routière38.57 Ko
PDF icon Désignation d'un délégué au C.N.A.S.39.03 Ko
PDF icon Désignation de trois délégués à la crèche Frimousse47.08 Ko
PDF icon Centre Communal d'Action Sociale - Détermination du nombre d'élus et élection48.58 Ko
PDF icon Désignation d'un correspondant défense43.45 Ko
PDF icon Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal56.92 Ko
PDF icon Carte scolaire du 1er degré 200841.12 Ko
PDF icon Demandes de subvention Festival Essey Chantant53.58 Ko
PDF icon Subventions aux assoc des Mutilés Combattants et Victimes de Guerre et Amicale des Anciens d'Indochine43.18 Ko