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Conseil municipal du 16 décembre 2013

Compte rendu de séance et délibérations
Fichier attachéTaille
PDF icon Compte rendu de la séance du 16 décembre 2013332.22 Ko
PDF icon Exercice des compétences déléguées113.04 Ko
PDF icon Projet Educatif Territorial d'Essey-lès-Nancy51.11 Ko
PDF icon Mesure de responsabilisation - Convention entre le collège, le CG 54 et la ville d'Essey52.09 Ko
PDF icon Plan Local de Redynamisation de Meurthe et Moselle - Avenant technique n°181.29 Ko
PDF icon Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître59.66 Ko
PDF icon Ouverture régulière le dimanche a public sollicitée par le magason Fabion Lucci50.71 Ko
PDF icon Adhésion à l'association La Porte Verte49.35 Ko
PDF icon Aide aux populations victimes du Typhon Haiyan aux Philippines50.08 Ko
PDF icon Délégations accordées au Maire77.51 Ko
PDF icon Annexe 1 Commission communale d'accessibilité50.07 Ko
PDF icon Commission communale d'accessibilité - Rapport annuel 201356.93 Ko
PDF icon Annexe 2 Commission communale d'accessibilité129.19 Ko
PDF icon Acompte sur subvention au profit du CCAS49.34 Ko
PDF icon Tarifs au 1er janvier 2014 pour l'occupation des bâtiments communaux50.85 Ko
PDF icon Augmentation des tarifs des concessions et cavurnes et des colombariums57.56 Ko
PDF icon Primes de ravalement de façades57.62 Ko
PDF icon Tarification de la restauration élémentaire57.95 Ko
PDF icon Tarification de la restauration en maternelle55.65 Ko
PDF icon Répartition intercommunale des charges de fonctionnement du Centre Médico Scolaire63.52 Ko
PDF icon Répartition intercommunale des charges liées à la scolarisation - CLIS62.41 Ko
PDF icon Acompte sur subvention au profit de la Caisse des Ecoles50.17 Ko
PDF icon Participation des familles au centre d'accueil collectif de mineurs Les lutins70.74 Ko
PDF icon Suvention à l'association Saint Max - Essey football club58.62 Ko
PDF icon Autorisations budgétaires par anticipation en section d'investissement53.33 Ko
PDF icon Décision modificative n°2 au budget 201395.52 Ko
PDF icon Admission en non valeur de produits irrécouvrables48.07 Ko
PDF icon Indemnité de conseil au receveur municipal au titre de l'exercice 201351.36 Ko
PDF icon Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté52.96 Ko