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Conseil municipal du 10 décembre 2008

Compte rendu de séance et délibérations
Fichier attachéTaille
PDF icon Compte rendu de la séance232.81 Ko
PDF icon Exercice des compétences déléguées48.45 Ko
PDF icon Approbation du delai d urgence44.96 Ko
PDF icon Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté394.49 Ko
PDF icon Acquisition parcelle ZAC PIE X construction d'une crèche et d'un square public53.74 Ko
PDF icon Réhabilitation et extension de l'espace Pierre de Lune - attribution des marchés de travaux65.7 Ko
PDF icon Primes de ravalement de façades50.82 Ko
PDF icon Tarifs au 1er janvier 2009 pour l'occupation des bâtiments communaux81.57 Ko
PDF icon Augmentation des tarifs des concessions de 15 ans et 30 ans et des columbariums de 10 ans et 20 ans42.52 Ko
PDF icon Classes de neige année 2009 - participation financière des familles62.22 Ko
PDF icon Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF de Meurthe et Moselle59.16 Ko
PDF icon Tarification Sport et Culture47.25 Ko
PDF icon Règlement interieur de la Maison des Associations118.62 Ko
PDF icon Subvention association SMEPS Nancy handball 5446.1 Ko
PDF icon Subvention à l'association Club de boules40.58 Ko
PDF icon Modification de l'autorisation de programme pour la Maison des associations59.67 Ko
PDF icon Décision modificative n2 au budget 2008103.81 Ko
PDF icon Indemnité de conseil au Receveur Municipal au titre de l'année 200848.76 Ko
PDF icon Modification du tableau des effectifs55.66 Ko
PDF icon Rapport annuel 2007 de la CUGN sur le prix et la qualité des services publics d'eau et d'assainissement62.67 Ko
PDF icon Rapport annuel 2007 de la CUGN sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets63.86 Ko
PDF icon Renouvellement de l'adhésion au Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération Nancéienne (PIEAN)48.54 Ko
PDF icon Motion associations d'éducation populaires346.85 Ko